Quand l'intérim utilise le portage salarial pour s'affranchir de la loi !

Rappel : le portage fait l'objet de négociations débutées il y a 18 mois. A l'époque, les pouvoirs publics avaient confiés aux représentants de l'intérim la mission d'organiser l'activité de portage. Aujourd'hui, et bien loin de la lettre de ce mandat, les représentants de l'intérim continuent à nier les spécificités du métier du portage, et veulent obtenir un accord qui créerait un sous intérim et mettrait à mal le portage salarial !

A ce stade des négociations, le SNEPS (Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial) s'indigne en particulier de deux constats.

- Pour le portage : Les salariés portés risquent de voir une dégradation de leur statut, alors que ces négociations devaient au contraire le sécuriser et leur apporter un cadre plus strict. 25 à 30 000 personnes en France bénéficient du statut de portés. Pour une partie il s'agit d'un choix, pour une autre, le portage s'est imposé après s'être vu refusé un CDI. Ces personnes font souvent partie des populations dites « discriminées » à l'embauche ; elles qui avaient trouvé un statut leur permettant d'avoir une activité professionnelle et une sécurité vont voir cette opportunité disparaître.

- Pour la branche intérim : Une dérèglementation pure et simple

Au fur et à mesure de ces négociations, la branche intérim cherche à s'affranchir de deux contraintes légales majeures qui la structuraient jusque là : les conditions de recours à l'intérim et la durée maximale des missions.

Une entreprise ne peut avoir recours à l'intérim que dans deux cas précis : accroissement temporaire de son activité ou remplacement temporaire de l'un de ses salariés. C'est l'inverse pour les entreprises qui utilisent le portage et qui elles, recherchent une compétence spécifique ou visent la réalisation d'une mission déterminée.

La question de la durée maximale du contrat en intérim est également remise en question. En effet, un contrat d'intérim ne peut excéder 18 mois. Or, si les agences d'intérim obtiennent le droit de proposer des missions en portage salarial, le risque est grand de voir les donneurs d'ordre faire alterner les statuts afin de s'affranchir de cette contrainte légale.

Ainsi le PRISME (Syndicat patronal de l'intérim) ne prend absolument pas en considération la distinction qui existe entre portage salarial et Intérim et souhaite au final créer un statut hybride que les agences d'intérim pourront proposer à leurs clients.
Cette situation créerait un conflit d'intérêt : en effet, les entreprises de portage salarial sont tournées vers les intérêts de leurs consultants, alors que les entreprises d'intérim s'attachent à privilégier les intérêts de leurs sociétés clientes.

L'OPPS (Observatoire Paritaire du Portage Salarial) qui regroupe le Sneps, la CFE-CGC, la CFDT et la CFTC, en appelle à une reprise des négociations sur une base assainie, c'est à dire « organiser » et non pas annexer l'activité. Si l'intérim souhaite faire du portage salarial, que cela se fasse dans un cadre approprié au travers de structures dédiées, et respectueuses des bonnes pratiques issues du retour d'expérience des acteurs majeurs de l'activité de portage salarial.

La CGT quant à elle, si elle ne s'inscrit pas directement dans le cadre de l'OPPS, rejoint les positions exprimées par ce communiqué.

A propos du SNEPS :

Les principales sociétés de portage salarial® ont décidé, en janvier 1998, de créer un syndicat professionnel et d'élaborer une charte de déontologie et de bonnes pratiques.
Le SNEPS a pour objet d'accompagner le développement des structures de portage salarial® et de leur délivrer un label de sécurité.

A propos de l'OPPS :
L'OPPS a été en 2006 par le Sneps, la CFE-CGC, la CFDT et la CFTC. Le 15 novembre 2007, ses membres, rejoint par la CICF (Chambre de l'Ingénierie et du Conseil de France), ont signé un accord destiné à encadrer la pratique du Portage Salarial et à apporter de substantielles garanties pour les salariés portés.
Cet accord est le fruit d'une longue concertation et résulte d'un réel dialogue social entre les représentants salariés et patronaux, sans intervention étatique, ni position idéologique. Il offre des garanties substantielles aux salariés (tant du point de vu individuel que collectif), et est le premier à encadrer cette activité.

En savoir plus : www.sneps.fr

Diversification dans le monde du freelancing, un nouvel acteur dans le monde du portage salarial.

M. PETYST DE MORCOURT Thibaut, déjà Président du conseil d’administration de la société Consultime SA, crée la société SPG, son nom commercial : Societe-portage.fr.

Ce n’est pas la première fois qu’un professionnel de la mise à disposition de freelances souhaite étendre son activité au portage salarial.

En effet Freelance.com, coté au Nyse Euronext (FR0004187367- ALFRE), acteur majeur du secteur « freelancing », a dans un premier temps créé une filiale nommée portage .com puis racheté Valor, l’une des plus anciennes sociétés de portage salarial.

La bourse des services informatiques HITECHPROS, cotée également au Nyse Euronext (FR0010396309- ALHIT), place de marché où l’offre et la demande de prestation de services informatiques se rencontrent, a dans un premier temps créé Hitechpros Staffing, service de courtage, puis Hitech Liberty, solution de portage salarial dédiée au monde de l’informatique.

Pourquoi cet intérêt pour le portage salarial ?

Pour le comprendre, il est nécessaire d’assimiler le mode de fonctionnement des sociétés de mise à disposition de freelances. Dans la plupart des cas, ces dernières passent un contrat d’assistance technique auprès de clients (finaux, intermédiaires, SSII , intégrateurs etc.. ) et passent un contrat de sous-traitance auprès de freelances. Freelances qui peuvent éventuellement passer par une société de portage salarial (dans l’informatique, je l’estime à 8%).

Ayant compris ce mode de fonctionnement, l’intérêt de créer des filiales, sociétés de portage salarial est facilement compréhensible

- Accéder à de nouveaux profils : Proposer une solution de portage salarial permet également de proposer aux compétences à la recherche d’un statut de salarié une solution intermédiaire ;

- Augmentation de la marge : Les marges dans la délégation de freelances vont de 10 à 20% ; proposer une solution de portage salarial aux freelances permet de prendre entre 5 et 12 points supplémentaires ;

- Augmentation du CA : Une fois la mission en délégation finie, le freelance n’a pas de raison de quitter la société de portage salarial pour d’autres missions, même si elles sont apportées par un confrère ou trouvées par le freelance lui-même.

Des dérives possibles ?

Des situations de quasi-monopole : Si l’ensemble des sociétés de délégation de freelances devait faire de même, ces sociétés auraient la possibilité de « fortement conseiller » aux freelances de passer par leur filiale pour accéder à leurs offres de missions.

Perte d’éthique du portage salarial : La principale différence entre le portage salarial et l’intérim est que dans le portage salarial c’est « le porté » qui trouve ses missions.

Dans le cas où une filiale trouve la mission et l’autre fait du portage salarial qu'en est-il réellement ?

Perte de liberté pour le Freelance : Si indirectement la société qui le porte, lui trouve également des missions, conservera-t-il son autonomie fonctionnelle ? Prendra-t-il le risque de refuser une mission par peur que l’on ne lui en propose plus ?

Rédigé par : Julien DURANT

Auto-entrepreneur : ce qu'on ne vous dit pas forcément

Des seuils de chiffres d’affaire tronqués

Les seuils de chiffre d’affaires à ne pas dépasser (80 000 euros HT pour les activités commerciales et 32 000 euros HT pour les activités de service) sont définis pour une année complète. Si vous avez démarré votre activité en milieu d’année, le chiffre d’affaires à ne pas dépasser doit être recalculé au prorata temporis du temps d’existence de votre activité.

Si par exemple, vous exercez une activité de service et que vous avez déclaré votre activité le 1er juillet, le seuil de chiffre d’affaires à ne pas dépasser pour vous est de 16 000 euros.

Certains demandeurs d’emploi pénalisés

Les demandeurs d’emploi ayant opté pour le régime de l’auto-entrepreneur ont la possibilité de maintenir leur indemnité chômage mais selon les cas, ils peuvent se voir défalquer sur leur allocation un forfait mensuel équivalent à 570 euros, au motif que le Pôle Emploi n’a pas connaissance des ressources dégagées par l’activité d’auto-entrepreneur.
Ce prélèvement n’est pas systématique et dépend de la politique de chaque Pole Emploi. Il est donc important de réaliser au préalable un point avec son conseiller Pôle Emploi pour connaître les règles en matière de cumul de revenus.

A noter : Si l’auto-entrepreneur n’a pas dégagé suffisamment de revenus pendant plusieurs mois, cette somme lui est par la suite remboursée.

Les limites de l’exercice à domicile

Pour des questions évidentes de coûts et de praticité, beaucoup d’entrepreneurs exercent leur activité chez eux. Mais attention, la législation est formelle : il est interdit de recevoir de la clientèle et de stocker de la marchandise à son domicile. Pour la loi, le local d’habitation n’est pas fait pour cela.
Pour l’instant le législateur ferme les yeux mais les conditions pourraient se durcir si des abus sont constatés. Les auto-entrepreneurs qui ont néanmoins besoin de stocker des matières premières ou de recevoir des clients peuvent très bien louer des bureaux partagés avec d’autres créateurs ou passer en bail mixte (la demande s’effectue auprès de sa mairie).

Contre un petit loyer mensuel, il est également possible de louer quelques mètres carrés dans des entrepôts de stockage, génèralement installés en périphérie des grandes villes.

L’intérêt du portage salarial

Les auto-entrepreneurs qui pensent dépasser les seuils de chiffres d’affaires autorisés (80 000 euros pour les activités commerciales et 32 000 euros pour les activités de service) peuvent passer par une société de portage. Ils sont alors considérés comme salariés et rien ne les empêche d’exercer une acticité en tant qu’auto-entrepreneur.
S’ils approchent ou dépassent les seuils de CA autorisés, ils peuvent continuer à prendre de nouvelles missions en portage salarial sans que cela remette en cause les avantages du régime auto-entrepreneur sous lequel ils sont par ailleurs inscrits.
Cette solution est notamment intéressante pour les créateurs qui ont un très gros client et quelques petites missions éparses. Dans ce cas, ils ont tout intérêt à facturer le gros client en portage, et les petits en auto-entrepreneurs.

Source : http://www.lentreprise.com

Le travail à temps partagé décolle

Avec la crise, les salariés peuvent proposer leurs compétences à plusieurs entreprises pour retrouver un job.

Reconnu par la loi depuis 2005, le travail à temps partagé est un mode de travail qui commence à séduire les entreprises. En plus des actions d'information qu'elle mène régulièrement auprès des entreprises, la Fédération nationale des associations de travail à temps partagé, parmi lesquelles Compétences Pluri Entreprises (CPE) 31 à Toulouse, vient de dédier une semaine à ce mode d'emploi pour favoriser son décollage. Objectif des réunions organisées un peu partout en France : rappeler les multiples avantages qu'il offre tant aux demandeurs d'emploi qu'aux entreprises.

600 candidats à toulouse

« Dans la période actuelle, proposer ses compétences à plusieurs entreprises peut s'avérer plus payant que d'en démarcher une seule, surtout lorsqu'on est cadre ou assimilé, ce qui constitue l'essentiel des profils que nous accompagnons, fait observer Jean-Jacques Brodziak, directeur de CPE 31. Quant aux entreprises, nombreuses sont celles qui ont des projets mais ne savent pas comment les mettre en œuvre faute d'être en capacité de créer un poste à temps plein. Or, le travail à temps partagé peut être précisément un très bon levier de développement pour la multitude de PME de la région toulousaine. » CPE 31 tient ainsi à leur disposition un vivier d'environ 600 CV de candidats (généralement expérimentés) que l'association accompagne dans leurs démarches d'emploi. « Leurs expertises relèvent principalement du secteur des services : communication, secrétariat, paye, comptabilité, ressources humaines, juristes… Nous leur proposons une formation axée sur la relation avec l'entreprise, l'entretien d'embauche… Une formation qui donne de bons résultats puisque plus de 80 % retrouvent ensuite du travail. » Si CPE 31, association à but non lucratif, se contente de mettre en relation entreprises et candidats, depuis 2005, des entreprises de travail de temps partagé offrent également ce type de service sur Toulouse. Il s'agit surtout d'entreprises de travail temporaire qui proposent, en plus de missions, de postes en CDI… des « contrats de mise à disposition » (lire encadré). Une forme d'emploi qui peut être également proposée par des groupements d'employeurs et des entreprises de portage salarial.

Quel est le meilleur contrat ?

Cumuler plusieurs emplois prend parfois simplement la forme de plusieurs CDI classiques conclus avec plusieurs entreprises.

Le cumul de ces emplois peut alors atteindre au maximum 44 heures en moyenne par semaine.

Si vous passez par une entreprise de travail de temps partagé (ETTP), la loi stipule que le contrat « est réputé être à durée indéterminée».

Vous signez alors un contrat de travail à temps partagé avec l'ETTP qui conclue elle-même un contrat de mise à disposition avec l'entreprise utilisatrice.

Ce même contrat prévaut lorsque l'entreprise est adhérente d'un groupement d'employeurs, mais c'est un contrat de prestation de service qui sera en revanche signé si vous êtes rattaché à une société de portage salarial.

Dans tous ces cas, vous avez le statut de salarié, que vous pouvez également cumuler désormais avec celui d'auto-entrepreneur !

Source : http://www.ladepeche.fr

Entreprise de Travail à Temps Partagé (ETTP) : http://www.ettp.fr

L’intérim veut s’approprier le portage salarial, mais encore ?

Depuis des années, l’intérim fait du portage salarial sans le dire. Certaines sociétés d’intérim appellent ça de la « gestion administrative de ressources ».

Dans certains cas, c’est l’intérimaire qui amène le client, dans d’autres c’est le client qui envoie ce dernier vers la société d’intérim référencée auprès d’elle ; dans tous les cas, c’est l’intérim qui fait de l’additionnel.

Sur un chiffre d’affaires 2008 de 20,8 milliards d’euros pour l’ensemble de la profession (source : Observatoire du travail temporaire), cela représente en moyenne 10 %, soit près de 2 milliards d’euros (estimation de ma part).

S’y ajoutent plus de 450 millions d’euros réalisés par les sociétés de la Fédération nationale du portage salarial (FeNPS), du Syndicat national des entreprises de portage salarial (SNEPS), de l’Union des entreprises de portage spécialisées (UNEPS) ainsi que des entreprises non membres de structures représentatives, compte non tenu des prévisions de forte croissance du secteur suite à la réglementation de cette activité.

Nous avons un marché qui attire toutes les convoitises, dont celle des acteurs de l’intérim.

La position actuelle de l’intérim est de réserver aux cadres l’usage du portage salarial. On voit très bien leur intérêt car ça ne donnerait pas accès aux marchés de « gestion administrative de ressources » à ses concurrents, marchés qui resteraient donc pour eux captifs.

L’intérim a un autre intérêt pour le portage salarial : les cadres

En effet, l’intérim a du mal à toucher ce segment de marché, puisqu’il y a uniquement 1,6 % de cadres dans leurs effectifs d’intérimaires en 2008 (source : Observatoire du travail temporaire). Peut-être parce qu’ils sont plus « autonomes »…

Comment concilier autonomie et sécurité, voilà la vraie question

Autonomie et sécurité : c’est bien ce que recherchent les porteurs de projet qui utilisent le portage salarial.

Mais seront-ils vraiment autonomes et propriétaires de leur clientèle en passant par une solution de portage salarial proposée par une société d’intérim ?

La question se pose vu qu’il existe des milliers d’agences d’intérim en France et des dizaines de milliers de contrats-cadres passés avec des sociétés clientes (TPE, PME, grands compte, etc.).

Comment garantir aux portés que le client qu’il amènera à la société d’intérim ne sera pas, au mieux, démarché par cette dernière pour la vente d’autres prestations, au pire, contacté le jour même par la société d'intérim, parce que l'entreprise est déjà cliente, afin de lui proposer un autre profil avec de meilleures marges pour la STT ?

Franck MARCQ, PDG du groupe Ventoris

Source : http://www.ventoris.fr

Portage salarial - Les négociation avancent

Le PRISME et les cinq organisations syndicales de salariés se sont réunis, les 11 septembre et 2 octobre derniers lors d’une commission mixte paritaire du travail temporaire.

Objectif : faire avancer et finaliser les négociations en matière de portage salarial.

Le PRISME s’est clairement positionné sur différents points :

- les entreprises de travail temporaire pourront faire du portage salarial en utilisant le réseau actuel
des agences d’emploi.

Le PRISME proposera des garanties, notamment en termes de formation des salariés permanents afin qu’ils mènent cette nouvelle activité ;

- l’entreprise cliente de la personne portée ne pourra être un employeur particulier;

- l’agence d’emploi devra élaborer un contrat à durée déterminée pour la personne portée.

Ce contrat sera conclu avec pour motif le portage salarial;

- le salarié porté aura le statut de cadre.

Ces avancées majeures permettront de rédiger un texte abouti lors des prochaines négociations.

Source : Le prisme magasine

Patrons et salariés en même temps

La réunion (on dit « atelier ») commence à 9 h 30, à Lormont, au premier étage d'un bâtiment rose. Les locaux sont sommairement décorés, les tasses de café ne sont pas assorties. Certains baillent un peu.

On parle « projet », « entreprise », « étude de marché », « financements ». D'autres mots se glissent, un peu plus inhabituels dans ce type de rassemble- ment : « solidarité », « mutualisation »...

La dizaine de participants entame un tour de table. Ici, pas de costard cravate, ni d'attaché-case. Ils sont plutôt jeunes, facilement barbus, diplômés... et aux Assedics. Les « projets » tournent principalement autour de la culture ou d'Internet. Du « management culturel », de « l'intelligence créative » ou du « montage vidéo ».

Marie-José Daubigeon, la gérante de Coop'Alpha explique : « La plupart des projets que nous hébergeons s'articulent autour des services et ne demandent pas une mise de départ importante. »

« Un état d'esprit »

L'étrange structure gérée par Marie-Josée Daubigeon s'appelle une coopérative d'emplois. En 2006, lors de sa création par quatre associés, elle était la première à s'installer en Aquitaine. Depuis, les locaux de l'entreprise ne désemplissent pas.

Le principe : encadrer et accompagner des créations d'entreprise. « Les jeunes viennent vers nous avec des projets déjà ficelés. Pendant quelques mois, nous testons avec eux la viabilité de leur projet, ensuite ils deviennent salariés au sein de la coopérative. »

La coopérative prend alors 10 % du chiffre d'affaires. En échange, elle fait les fiches de paie et assure un statut de salarié. « L'originalité de la structure, c'est que les adhérents sont à la fois leurs propres patrons tout en bénéficiant de la protection de salarié », explique la gérante.

Une activité qui pourrait ressembler à du portage salarial. Marie-Josée Daubigeon s'en défend : « On est des militants ! Ici, il y a un état d'esprit auquel il faut adhérer. Nous partons d'un principe de la mutualisation des compétences et des réseaux. Chacun doit apporter sa pierre à l'édifice. L'idée est de faire naître des partenariats entre les différents entrepreneurs. »

120 retours à l'emploi

Subventionnée par les collectivités et jouissant notamment de partenariats avec Pôle emploi, la structure annonce 120 retours à l'emploi depuis sa création. « Nous considérons qu'à partir du moment où une personne a une compétence, elle peut réussir. Avec ce mode de fonctionnement, à la différence du portage salarial, nous pouvons nous permettre de ne pas privilégier les projets les plus faciles, on a parfois de vraies surprises ! », poursuit la gérante, qui avance seulement 15 % de refus au sein de la structure.

Autre originalité de la structure coopérative, les entrepreneurs ont la possibilité au terme d'un parcours moyen de deux ans et demi de devenir associés de l'entreprise. « C'est la prochaine étape de notre développement. L'an prochain, quatre entrepreneurs de la coopérative devraient devenir nos nouveaux associés. Les seuls critères sont la viabilité de leur activité sur le long terme et leur volonté d'adhérer à nos valeurs de mise en commun », explique Marie-Josée Daubigeon.

Une évolution qui pourrait aussi changer le visage de la coopérative. « Chaque associé vaut une voix. Tous les trois ans, nous désignons un nouveau gérant. L'équipe dirigeante de l'entreprise peut donc changer à la suite de nouveaux entrants ! »

En trois ans d'existence, l'ensemble des salariés de Coop'Alpha ont généré un chiffre d'affaires de 1 million d'euros, celui de la coopérative s'élèverait lui à 80 000 euros. Loin de la cotation en bourse.

Source : http://www.sudouest.com